Glossaire - R

Allemand: Anerkennungs-Finder

La recherche d‘équivalence est un outil spécial disponible sur www.anerkennung-in-deutschland.de. Elle rassemble des informations importantes sur la reconnaissance de qualifications professionnelles concrètes en Allemagne. À partir de la recherche d’équivalence, vous pouvez en seulement quelques clics trouver votre centre compétent ainsi que des informations sur le profil professionnel de votre profession de référence allemande, la procédure de reconnaissance, les documents à fournir, les frais de procédure, et sur d’autres particularités de la profession.

Recherche d’équivalence
 

Allemand : Anerkennung
Aussi:  reconnaissance de la qualification professionnelle [Berufs·qualifikation], reconnaissance des équivalences [Gleichwertigkeits·feststellung], reconnaissance professionnelle, équivalence

La reconnaissance professionnelle signifie qu’une qualification professionnelle étrangère est équivalente sur le plan juridique à une qualification professionnelle allemande. En d’autres termes, la qualification professionnelle étrangère est reconnue en Allemagne. Elle est équivalente à une profession de référence allemande spécifique. 

Il existe différents types de reconnaissance : 

Reconnaissance complète
Une qualification professionnelle étrangère est entièrement équivalente sur le plan juridique à la profession de référence allemande.

Reconnaissance partielle
Une qualification professionnelle étrangère est uniquement partiellement équivalente sur le plan juridique à la profession de référence allemande. Cela est dû au fait qu’il existe des différences substantielles entre la qualification professionnelle étrangère et la qualification professionnelle allemande.

Dans ce cas, il y a deux possibilités pour pouvoir obtenir la reconnaissance complète : 

• suivre jusqu’au bout une adaptation des qualifications 
• suivre jusqu’au bout une mesure de compensation 

Non-reconnaissance
Une qualification professionnelle étrangère n’est pas équivalente sur le plan juridique à la profession de référence allemande. Cela est dû au fait que les différences entre la qualification professionnelle étrangère et la profession de référence allemande sont trop importantes.

La reconnaissance doit faire l’objet d’une demande de reconnaissance. Ensuite, la procédure de reconnaissance commence.

Allemand : Automatische Anerkennung

Dans l’Union Européenne, une reconnaissance automatique s’applique pour certaines professions réglementées. La reconnaissance automatique concerne les médecins et les dentistes, mais aussi les formations continues médicales. Elle s’applique aussi aux vétérinaires, pharmaciens, infirmiers, sages-femmes et accoucheurs ainsi qu’aux architectes.

Pour ces professions, il existe des normes européennes communes en ce qui concerne la qualification professionnelle. Les professions sont listées dans l’annexe de la directive européenne relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (2005/36/EG). Même pour une reconnaissance automatique, il faut déposer une demande auprès du centre compétent. Au cours de la procédure de reconnaissance, aucun contrôle individuel de l’équivalence n’est effectué dans ce cas.
 

Allemand : anerkannt, staatlich (Bezeichnung)

On distingue plusieurs types de reconnaissance par l’État. « Reconnu par l’État » et « Certifié par l’État » sont les mentions complémentaires correspondantes pour un titre professionnel protégées par la loi. La personne qui veut utiliser cette appellation doit avoir une qualification professionnelle qui répond à des critères précis. Ces mentions ne sont pas équivalentes au terme Reconnaissance dans le sens des qualifications professionnelles étrangères.

Ce complément peut faire partie d’un intitulé de diplôme, par exemple après une formation continue comme « Gestionnaire reconnu par l’État » ou « Informaticien certifié par l’État ». Ceci est alors réglementé juridiquement par des lois et des directives.

Il peut toutefois aussi s’agir d’un complément de titre professionnel lié à une qualification professionnelle précise et à des restrictions juridiques, par ex. à cause de lois nationales des Länder. On peut par exemple citer le « Chimiste agro-alimentaire certifié par l’État » ou l’ « Aide-soignant certifié par l’État ».
Pour les professions sociales, il existe sur la base des lois nationales des professions comme « Assistant social reconnu par l’État ». Grâce à la reconnaissance par l’État, on peut effectuer des tâches plus techniques dans certains métiers.

Le centre compétent peut vous informer sur la réglementation en ce qui concerne la profession proprement dite. Vous le trouverez dans l’outil Recherche d’équivalence.

Allemand : Handwerksrolle

En Allemagne, pour l’exercice indépendant d’un métier artisan nécessitant un agrément, une inscription dans le registre des métiers et de l’artisanat est obligatoire. Il s’agit pour ce dernier d’un registre tenu par les chambres de commerce et de l’artisanat (HWK). Les chefs d’entreprise inscrits dans le registre des métiers ainsi que les maîtres de métier artisan nécessitant un agrément reçoivent une carte d’artisan. Si on possède un diplôme de formation continue de maître artisan obtenu à l’étranger, on peut le faire reconnaître en Allemagne. La reconnaissance autorise l’inscription dans le registre des métiers, mais on n’obtient pas le titre de maîtres. 

Allemand : Berufsverzeichnis
Aussi : Berufsregister, Berufsliste, Verzeichnis

Une liste de personnes qui sont autorisées à exercer une profession dans une région donnée. Le registre des métiers, par exemple, ou la liste des architectes. En général, un registre professionnel est tenu par la chambre compétente.

Un registre professionnel est important pour la reconnaissance d’une qualification professionnelle étrangère. En effet, dans de nombreuses professions réglementées, une personne n’est autorisée à travailler que lorsqu’elle est inscrite au registre professionnel correspondant. Cela peut également s’appliquer au port du titre professionnel. L’inscription au registre professionnel est effectué seulement après la validation de la reconnaissance.